Assemblea di Corsica : Sessione di i 26 è 27 d’Ottobre : RAPORTI DI L’ESECUTIVU È MUZIONE

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INSIGNAMENTU SUPERIORE
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 

Rapport n° 248  : Formation complémentaire supérieure : option métiers de la danse à l’Université de Corse
Avis du CESC

Rapport n° 263 : Modification du règlement d’aides aux employeurs d’apprentis tous niveaux

Rapport n° 285 : Affectation de crédits dédiés à la recherche et à la diffusion relatifs à la prise en charge de deux années de post-doctorant au profit de l’Office de l’environnement de la Corse pour la bonne réalisation du projet  » Eco-Epidémiologie de Xylella Fastidiosa  »

Rapport n° 286 : Individualisation de crédits dédiés à la recherche et à la diffusion relatifs à la prise en charge de frais de déplacement dans le cadre de l’organisation d’ateliers et de réunions de travail sur le thème de la recherche en santé publique organisés par l’Observatoire régional de la santé de Corse

Rapport n° 287 : Affectation de crédits dédiés à la recherche et à la diffusion relatifs à la prise en charge de deux contrats doctoraux au profit de l’INRA de Corse

Rapport n° 288 : Affectation de crédits dédiés à la recherche et à la diffusion relatifs au projet de recherche  » FERLOCTYP – Ferments Locaux pour fromages TYPiques  » présenté par l’INRA de Corse

Rapport n° 302 : Schéma de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation (SESRI)
Avis du CESC

ABBITATU – ALLOGHJU
HABITAT – LOGEMENT

Rapport n° 282 : Adoption des conventions d’OPAH de la commune de Pruprià, de la commune d’Aiacciu, quartier des Cannes, de la Communauté de Communes de l’Alta Rocca, de la Communauté de Communes de l’Ouest Corse

AMBIENTE
ENVIRONNEMENT

Rapport n° 265 : Création du Comité territorial de la biodiversité de Corse : approbation de sa composition et de ses règles de fonctionnement
Avis du CESC

Rapport n° 304 : Révision de la charte du PNRC
Avis du CESC

INSIGNAMENTU SECUNDARIU
ENSEIGNEMENT SECONDAIRE

Rapport n° 253  : Modification de la structure pédagogique générale d’enseignement du second degré pour la rentrée scolaire 2018-2019
Avis du CESC

FURMAZIONE PRUFESSIONALE
FORMATION PROFESSIONNELLE

Rapport n° 303  : Contrat de Plan régional de développement de la formation et de l’orientation professionnelle en Corse (CPRDFOP) 2017-2022
Avis du CESC

SVILUPPU LUCALE
DEVELOPPEMENT LOCAL

Rapport n° 249  : Individualisations des aides aux foires rurales et artisanales de Corse 2017
Avis du CESC

AZZIONE ECUNOMICA
ACTION ECONOMIQUE

Rapport n° 247 : Adaptation des aides du dispositif Cors’Eco Solidaire 2 en application des orientations du SRDE2I de la Corse
Avis du CESC

SISTEMI D’INFURMAZIONE
SYSTEMES D’INFORMATION

Rapport n° 245 : Autorisation de lancement et de signature de marchés publics de la direction des systèmes d’information

Rapport n° 246 : Autorisation d’achat par l’intermédiaire de l’UGAP pour la direction des systèmes d’information

ACCUNCIAMENTU NUMERICU
AMENAGEMENT NUMERIQUE

Rapport n° 250 : Premier bilan de la démarche « Puntu Corsica » et mise en perspective de la politique de nommage de la Collectivité territoriale de Corse
Avis du CESC

Rapport n° 264 : Avenant n° 9 à la convention de concession pour la création et l’exploitation d’un réseau de communications électroniques à haut débit sur le territoire de la Collectivité territoriale de Corse

Rapport n° 289 : Renouvellement du réseau régional haut débit des établissements d’enseignement du secondaire de Corse (lycées et collèges)

INFRASTRUTTURE
INFRASTRUCTURES

Aeruporti / Aéroports

Rapport n° 251 : Aéroport de Calvi-Sainte Catherine – marché relatif aux travaux d’élargissement de la piste et de la mise aux normes de la bretelle centrale

Rapport n° 259 : Avenant n°2 au marché 15-PEA-MA-11 – aéroport de Figari Sud Corse – mise aux normes environnementales de la plateforme et renforcement de la piste 05-23

Strade / Réseau routier

Rapport n° 273 : RT 40 – déviation de Prupià – construction du tunnel de Vighjaneddu : marché n° 12-SOA-OO-013 – présentation de l’avenant n° 2

Rapport n° 299 : Approbation du projet d’aménagement du carrefour de Lozari sur les communes de Belgude et Palasca

Rapport n° 290 : Reconduction de la convention de concours technique entre la Collectivité territoriale de Corse et la SAFER Corse relative à la nouvelle route 2×2 voies U Borgu/Talasani

Edifizii / Bâtiments

Rapport n° 276 : Procès-verbal de mise à disposition de l’Université de Corse du complexe immobilier DESANTI

Ferruviariu / Réseau ferré

Rapport n° 255 : Autorisation du Président du Conseil Exécutif de Corse à signer et à exécuter le marché d’assistance pour la mise au point et le suivi du marché de fourniture de nouveaux matériels roulants

Porti / Ports

Rapport n° 275 : Approbation de l’avenant n° 9 au cahier des charges de la concession du port de commerce de Prupià

TRASPORTI
TRANPORTS

Scularu / Scolaire

Rapport n° 254 : Autorisation du Président du Conseil Exécutif de Corse à signer et à exécuter des marchés relatifs aux transports scolaires – lignes Corbara, Riventosa et périurbain bastiais

Rapport n° 274 : Adhésions aux associations AGIR, AIVP, ANATEEP et à la centrale d’achat du transport public

Aerianu / Aérien

Rapport n° 296 : DSP aériennes 16-20 : avenants n° 3
Avis du CESC

Rapport n° 297 : Avenant n°4 portant sur les modalités de versement de la compensation financière concernant les conventions de délégation de service public Paris-Orly d’une part, et ceux d’Ajaccio / Bastia / Calvi / Figari d’autre part
Avis du CESC

LINGUA CORSA
LANGUE ET CULTURE CORSES

Rapport n° 244 : Attribution du prix Andria Fazi 2017
Avis du CESC

Rapport n° 252 : Aide à un projet de séjour en immersion dans l’Alta Rocca pour le lycée Giocante de Casabianca à Bastia
Avis du CESC

ASSESTU DI U TERRITORIU
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Rapport n° 257 : Echange de terrains forestiers entre la Collectivité territoriale de Corse et la commune de Conca

Rapport n° 261 : Règlement des aides permettant la mise en œuvre du Schéma d’aménagement de développement et de protection de la montagne corse
Avis du CESC

Rapport n° 268 : Modification de la composition du Comité de Massif de Corse
Avis du CESC

Rapport n° 272 : Propositions d’actions relatives au  » retour citoyen  » inscrit au PADDUC
Avis du CESC

Rapport n° 301 : Politique régionale sur la qualité de l’air extérieur et intérieur
Avis du CESC

Rapport n° 305 : Attribution d’aides exceptionnelles pour la réfection du réseau d’eau potable des communes de Barbaghju, Ulmeta di Tuda et Albertacce suite aux intempéries de 2016 et aux incendies de 2016 et 2017

CULTURA
CULTURE

Rapport n° 267 : Individualisation du fonds 4730 I « Culture-Investissement » l’EURL CORSICA GAME création du complexe cinématographique à l’enseigne « CINEMA GALAXY » à Lecci
Avis du CESC

Rapport n° 269 : Soutien aux actions de promotion du livre – adoption de la convention quadriennale avec l’association des Editeurs de Corse pour la période 2017/2020
Avis du CESC

Rapport n° 270 : Proposition d’individualisation du fonds 4730 I « Culture-Investissement » à hauteur de 50 000 € en faveur de la SAS ALLINDÌ en vue de l’accompagnement de la création d’une plateforme SVoD (Vidéo à la demande en accès illimité)
Avis du CESC

Rapport n° 291 : Convention de coopération pour le cinéma et l’image animée 2017-2019 et de la convention d’application financière 2017 entre l’Etat, le Centre national du cinéma et de l’image animée et la Collectivité territoriale de Corse
Avis du CESC

PATRIMONIU
PATRIMOINE

Rapport n° 260 : Transfert de propriété de l’Etat à la CTC d’un lot de vestiges mobiliers archéologiques issus de l’opération d’archéologie préventive du site de Cucuruzzu à Livia, propriété de la Collectivité territoriale de Corse
Avis du CESC

ACQUA – RISANAMENTU
EAU – ASSAINISSEMENT

Rapport n° 278 : Réhabilitation de la station de pompage d’Alzitone

Rapport n° 300 : Modification de la composition et des règles de fonctionnement de la commission locale de l’eau (CLE) du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) des bassins versants de la Gravona et du Prunelli et des golfes d’Aiacciu et de Lava

AMMINISTRAZIONE GENERALE
ADMINISTRATION GENERALE

Rapport n° 258 : Avenant n°1 au marché n°14-SGBM-OO-047 relatif à l’assurance  » Responsabilité et risques annexes  » pour les besoins de la Collectivité territoriale de Corse

Rapport n° 280 : Autorisation de signature de l’acte de cession de biens de la CTC au profit de la commune de Bonifacio en vue de la construction d’une crèche municipale, site de la Caserne Montlaur – Bonifacio

GHJUVENTÙ – SPORTI
JEUNESSE – SPORTS

Rapport n° 262 : Subvention de 700 000 € à la Fédération française du sport automobile au titre de l’organisation du 60ème Tour de Corse WRC 2017 organisé du 6 au 9 avril 2017
Avis du CESC

PRUGRAMME CUNTRATTUALISATE
PROGRAMMES CONTRACTUALISES

Rapport n° 271 : Bilan évaluatif du Programme Exceptionnel d’Investissements (PEI)
Avis du CESC

AGENZE È UFFIZII
AGENCES ET OFFICES

Rapport n° 277 : Rapport d’activités de l’ODARC 2016

Rapport n° 281 : Rapport d’activités de l’AUE 2016

Rapport n° 292 : Rapport d’activités de l’OEHC 2016

FUNDARIU
FONCIER

Rapport n° 298 : Convention d’occupation des parcelles b 321 et b 351 situées à Palasca, domaine privé de la Collectivité territoriale de Corse

GESTIONE DI U PERSUNALE
GESTION DU PERSONNEL

Rapport n° 279 : Rémunération attribuée à un agent non-titulaire recruté au sein de la Collectivité territoriale de Corse

Rapport n° 283 : Rémunération attribuée à un agent non-titulaire recruté au sein de la Collectivité territoriale de Corse

Rapport n° 284 : Mise à disposition d’un agent de droit privé du groupement d’intérêt public corse compétences auprès de la Collectivité territoriale de Corse

Rapport n° 294 : Rémunération attribuée à un agent non-titulaire recruté au sein de la Collectivité territoriale de Corse

Rapport n° 295 : Rémunération attribuée à un agent non-titulaire recruté au sein de la Collectivité territoriale de Corse

QUISTIONE DIVERSE
QUESTIONS DIVERSES

Rapport n° 306 : Avis projet de décret code de procédure pénale

Rapport n° 307 : Rapport d’activité de la SITEC

Rapport n° 308 : Mise à jour et évolution du dispositif territorial d’aides aux familles de malades hospitalisés sur le continent

Erratum à la délibération n° 16-189 AC de l’Assemblée de Corse du 6 septembre 2016 décidant de réaliser le projet d’ « amélioration des transferts d’eau brute dans le Sud Est de la Corse – réalisation d’un surpresseur et d’une canalisation en DN 600 mm sur 5 km »

MOTIONS – MUZIONE

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